A Propos
Avertissement
La mise en forme de ce site est optimisée pour les détenteurs d'un écran 17" en résolution 1024*768 et bien sûr en mode plein écran. Pour les autres, il est temps de changer d'écran !!!
Droits de propriété intellectuelle
Les
informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par
copyright. Aucun des documents provenant du site ne peut être copié, reproduit,
publié, téléchargé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf
dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour
votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales.
L'ensemble des textes, photographies, infographies, icônes, édités sur le site,
constituent des œuvres au sens des dispositions de l'article L112-1 du Code
de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction,
intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs
auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
Si vous souhaitez faire un usage commercial de ce Site, il convient de solliciter
un accord exprès en m’envoyant un e-mail à l'adresse suivante : en
cliquant ici
Responsabilité
Les
éléments présentés dans ce site sont susceptibles d’être modifiés sans préavis
et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite,
et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. L'auteur ne
garantit pas que le Site soit sans erreurs ni que toutes les imperfections feront
l'objet de corrections.
Les informations qui vous sont communiquées sur l'ensemble des rubriques du
Site, ainsi que les faits ou événements directs ou indirects en découlant, ne
pourront en aucun cas permettre la mise en cause de l’auteur et l'engagement
de sa responsabilité à quelque titre que ce soit.
Vous êtes seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects,
matériels ou immatériels dès lors qu'ils auraient pour cause, fondement ou origine
un usage du Site (qu'il soit, frauduleux ou non frauduleux) par vous-même ou
par toute personne autorisée par vous à utiliser ce Site.
Vous renoncez à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages
et préjudices, sur le fondement de la responsabilité de l’auteur en sa qualité
d'éditeur de ce Site ou sur tout autre fondement.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le Site. En cliquant
sur ces liens, vous quittez le Site et aboutissez ainsi sur des sites sur lesquels
l’auteur n'exerce aucun contrôle. En conséquence, ce dernier dégage toute responsabilité
dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales
et réglementaires en vigueur.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées
de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination
par des virus.
Législation française / Droit d'accès au fichier informatisé
Tout utilisateur ayant déposé dans le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Réalisation Technique
Nicolas APPELL (Email) - Copyright 2007
Licence d'utilisation du site accordée
à la section du Parti Socialiste de Rillieux-la-Pape (Email)
Contenu rédactionnel
Responsable : Sauveur Mirailles (Secrétaire de la section).
Hébergement
Gestion des Statistiques
Webmaster
Nicolas APPELL (Email)
